• Français
    • English
    • Français
  • Qui sommes-nous ?
  • Ce que nous finançons
  • Où nous coopérons
  • Participer
  • Centre de ressources
  • Actualités et événements
  • Compte
  • Contact
  • Recherche
  • Français
    • English
    • Français

Budget du projet

22
  • Il y a-t-il une limite budgétaire pour les partenaires IPA ?
  • Existe-t-il des seuils spécifiques liés à des lignes budgétaires (15% pour l’équipement, 30% pour l’expertise externe) ?
  • Y a -t-il un pourcentage maximum du budget ou un budget recommandé pour les investissements dans les activités pilotes, en particulier dans les infrastructures ?
  • Le financement par un tiers (financement en cascade) est-il un coût éligible ?
  • Il n’y a plus de work package lié au management. Les partenaires auront-ils la possibilité d’allouer des fonds pour la gestion et la coordination du projet ? Comment pourront-ils déclarer ces frais ?
  • Les coûts partagés sont-ils autorisés ?
  • Y a-t-il aussi des aides pour les frais généraux ?
  • En ce qui concerne les 80 % mentionnés comme taux de financement, ce pourcentage s’applique-t-il à tous les types d’organisations (par exemple, publiques, privées, etc.) ?
  • Existe-t-il une possibilité de couvrir les 20% du budget non cofinancé par des ressources nationales ? Un préfinancement est-il disponible ?
  • Y a-t-il un budget maximum fixé par projet, en fonction de sa catégorie ?
  • Y a-t-il un seuil pour les investissements, y compris les investissements en infrastructures et les investissements en équipements ?
  • Quelle est la définition exacte d’un “investissement” ?
  • Que signifie le fait que l’investissement dans les infrastructures doit être expressément accepté par la JS ?
  • La contribution de 20 % au cofinancement peut-elle être couverte par des frais de personnel interne ? Ou doit-elle prendre la forme d’un engagement financier externe ?
  • Existe-t-il des limites budgétaires par partenaires et/par pays?
  • Le pourcentage de cofinancement a-t-il évolué depuis la période de programmation 2014-2020?
  • Les règles relatives aux aides d’État s’appliquent-elles au premier appel à projets de gouvernance ?
  • Les coûts indirects (administratifs et de bureau) restent-ils forfaitaires et représentent-ils 15 % du coût du personnel ?
  • Les frais de voyage sont-ils désormais comptabilisés de manière forfaitaire ?
  • Les frais de préparation sont-ils toujours d’actualité pour les propositions de projets ?
  • Chaque partenaire peut-il choisir sa propre option en ce qui concerne les frais de voyage et d’hébergement ?
  • Existe-t-il des limites budgétaires par partenaires et/par pays?

Contenu du projet

11
  • Les outils et méthodologies déjà testés peuvent-ils être modifiés/adaptés à des fins de transfert ?
  • Un projet peut-il produire à la fois des solutions/stratégies/plans d’action développés conjointement ou bien faut-il cibler uniquement un indicateur de réalisation ?
  • La période de clôture du projet est-elle incluse dans la durée totale du projet ? Combien doit-elle durer ?
  • Selon les termes du cahier des charges, “les projets pilotes expérimentent des instruments, des politiques, des stratégies et des plans d’action communs déjà développés pour valider des solutions concrètes à transférer à un plus grand nombre de bénéficiaires et de territoires”. Ces instruments, politiques, stratégies et plans d’action doivent avoir été développés par l’un des partenaires du projet test ? Ou bien pourraient-ils être développés par d’autres (tiers) dont les résultats ont été diffusés et sont inclus dans la littérature pertinente ? Dans quelle section ces connaissances disponibles doivent-elles être documentées ?
  • L’activité obligatoire ” monitorage de l’empreinte carbone du projet ” et ” contribution à la stratégie d’amplification des résultats ” doit-elle être une activité autonome dans le plan de travail ou être décrite dans les activités déjà présentes ?
  • Les groupes d’activités (WP) pour la gestion du projet et pour les activités de communication ne sont pas prévus et doivent être budgétisés dans les WP relatifs à la mise en œuvre du projet. Où doivent être mentionnées et budgétisées ces activités ? Où doivent être indiqués les résultats attendus de ces activités ?
  • La MED ACADEMY étant une activité “obligatoire” pour le projet, est-il nécessaire de l’avoir en tant qu’activité indépendante ou peut-elle faire partie d’une méga activité de “Capacity Building” ?
  • Chaque activité doit-elle avoir au moins un livrable ?
  • Peut-on ajouter une explication supplémentaire dans l’objectif spécifique de chaque Groupe d’activités (WP) en plus de ce qui est déjà spécifié dans la stratégie d’amplification des résultats (SAR) ?
  • Une attention particulière est-elle accordée aux villes et zones métropolitaines?
  • Les projets inclueront-ils la société civile (association, groupe de citoyens…)?

Général

8
  • Le programme fournira ou suggèrera-t-il une méthodologie pour la compensation des émissions de CO2 ?
  • Outre les projets Interreg et Horizon Europe, est-il également possible de transférer des résultats issus du Programme Next Generation UE ou des programmes FEDER nationaux ?
  • L’espace de coopération d’Interreg Euro-MED est-il défini au niveau national ou régional (NUTS2) ? Où peut-on trouver une description des régions NUTS2 éligibles ?
  • La candidature à l’appel Euro-MED02 se fait elle en deux phases (dépôt d’une version courte et si pré-sélection, second dépôt complet) ou en une seule phase (dépôt de la candidature complète directement) ?
  • Est-il possible pour le même partenaire de participer à plus d’une proposition ?
  • Une structure privée à but non lucratif qui souhaite soumettre un projet sur l’économie circulaire peut-elle être concernée par la règle de minimis ?
  • Les réalisations attendues des projets ” test ” mentionnées dans le cahier des charges sont des plans de transférabilité des résultats, des outils de transfert ou des protocoles : quels seraient les indicateurs de réalisation corrects pour ce type de réalisations ? Les solutions ou stratégies élaborées conjointement et les plans d’action élaborés conjointement pourraient-ils être acceptés ?
  • Quand le Manuel du Programme sera-t-il disponible sur votre site web ?

Jems

9
  • Les partenaires doivent-ils être préalablement inscrit dans Jems pour que le Chef de file puisse le sélectionner ? Peuvent-ils créer leur propre profil ?
  • Quelles sont et où trouver les annexes obligatoires attendues ?
  • Comment puis-je sélectionner le type de projet que j’ai choisi parmi l’étude, le test et le transfert ?
  • La version PDF du formulaire de candidature, exportée depuis Jems, ne comporte pas de page pour la signature. Comment puis-je la signer ?
  • J’ai une erreur lors de l’ouverture de la déclaration des partenaires ou du budget des partenaires, téléchargé depuis Jems. Que faire ?
  • Le nombre de caractères de la section “C.1. Objectif global du projet” est de 500 caractères alors qu’il est de 5000 caractères dans les autres sections. Est-ce correct ?
  • Serait-il préférable de s’enregistrer en tant qu’organisation dans Jems, plutôt que d’enregistrer différentes personnes de la même organisation ?
  • JEMS, le nouveau système de monitorage, est-il identique pour tous les progammes Interreg et en particulier pour Adrion, Eni Cbc Med ?
  • Comment changer mon mot de passe dans Jems ?

Missions et objectifs

9
  • Les solutions issues des projets peuvent-elles contribuer à plusieurs stratégies/directives ? Pourraient-elles également contribuer à des stratégies non identifiées dans le cadre de l’OS ciblé ?
  • Peut-on fusionner deux missions sous un même projet ? Peut-on choisir plus d’un objectif spécifique (OS) pour une même mission ?
  • Comment puis-je identifier les indicateurs des ODD de l’ONU liés à la mission que je souhaite aborder avec mon projet ?
  • Un projet doit-il avoir pour objectif une ou plusieurs mission en général et cibler précisemment un ou plusieurs objectifs spécifiques?
  • Quelle est la différence entre les missions et les objectifs spécifiques?
  • Les projets modulaires sont-ils aussi liés aux missions? Des exemples?
  • Le concept de missions de programme est-il identique à celui du Programme Horizon Europe ?
  • Comment les missions fonctionnent-elles? S’agit-il des communautés thématiques soutenues lors de la programmation 2014/2020?
  • Combien de projets de Communauté thématique seront soutenus? Sont-ils liés aux missions?

Partenariat

31
  • Existe-t-il des limitations à la participation d’une organisation (en tant que partenaire ou chef de file) ? Est-il possible d’être partenaire dans plus d’une proposition de projet ?
  • Quel est le nombre minimum et maximum de partenaires ?
  • Une organisation internationale peut-elle participer en tant que partenaire et recevoir des fonds ?
  • Une organisation privée à but non lucratif peut-elle être chef de file ?
  • Des acteurs extérieurs à l’espace de coopération peuvent-il participer au partenariat ?
  • Un partenaire IPA peut-il être Chef de file?
  • Une organisation juridiquement basée en dehors de l’espace de coopération du Programme Interreg Euro-MED mais qui dépend de l’un des 14 Etats du Programme peut-elle être partenaire de projet et bénéficier, à ce titre, d’un financement de la part du Programme ?
  • Est-il possible pour le même partenaire de participer à plus d’une proposition ?
  • Une structure privée à but non lucratif qui souhaite soumettre un projet sur l’économie circulaire peut-elle être concernée par la règle de minimis ?
  • A propos du 2ème appel, y a-t-il un nombre minimum de partenaires et un nombre idéal de partenaires pour le bon déroulement du projet ?
  • Un partenaire potentiel doit-il nécessairement avoir une expérience antérieure en tant que chef de file ?
  • Où trouver les déclarations des partenaires ?
  • Que comprend la zone IAP du Programme ?
  • Comme indiqué dans le cahier des charges des projets de gouvernance (page 23), il doit y avoir un minimum de six partenaires basés dans différents pays qui appartiennent à la zone éligible d’Interreg Euro-Med, et au moins 1 d’entre eux doit être basé dans la zone UE (régions NUTS2) de l’espace Intereg Euro-Med et 1 dans la zone IPA. Lors du webinaire et de la session d’information de l’Espagne, il a été répondu à une question similaire que le critère minimum B1 n’est rempli que si 6 partenaires sont issus de l’espace Interreg Euro-Med (69 régions). Pourriez-vous confirmer ?
  • Où peut-on trouver le modèle de déclaration des partenaires associés ?
  • En plus de participer à la diffusion des résultats du projet, les partenaires associés doivent-ils également s’engager à tester les outils qui pourraient être développés dans le cadre du projet ?
  • Les Chefs de File peuvent-ils être originaires de pays bénéficiaires de l’instrument d’aide de préadhésion (IAP) ?
  • Est-il possible d’avoir plus d’un partenaire du même pays pour participer au même projet ?
  • Un partenaire de projet d’un territoire bénéficiant de l’IPA peut-il participer en tant que partenaire cofinancé ?
  • Si le candidat / partenaire est une ONG, existe-t-il un critère d’âge de l’organisation ?
  • Quels partenaires ou combien d’entre eux peuvent changer tous les 2 ans ?
  • Si un projet est sélectionné et que l’un des partenaires se désiste au profit d’un autre projet, le consortium est-il obligé d’ajouter un partenaire de même type et quel est le délai pour le faire ?
  • Y aura-t-il un processus permettant aux Chefs de file, aux Partenaires intéressés et aux Partenaires associés de partager des idées et de s’associer éventuellement ?
  • Les GECT représentant au moins 3 membres de 3 pays sont-ils considérés par le Programme comme 2 parties prenantes de 2 membres déclarés ou comme une seule ?
  • Une base de données de partenaires potentiels, d’organisations intéressées sera-t-elle activée (sur une base volontaire et dans le respect du RGPD) ?
  • Combien de temps dure le processus de sélection et que se passe-t-il si un partenaire est sélectionné dans plus d’une proposition ?
  • Une PME peut-elle etre partenaire d’un projet?
  • Un réseau basé à Bruxelles peut-il être partenaire? 20% du budget est-il toujours dédié au partenaire européen hors Méditerranée? Quid d’une limite?
  • Quelles sont les opportunités de participation pour les pays du Sud de la Méditerranée?
  • Quelles sont les caractéristiques d’un chef de file de projet ?
  • Est-il possible, pour un partenaire, de participer à plusieurs types de projets (modulaire, stratégique territorial, de communauté thématique, de dialogue institutionnel)? Quelles sont les restrictions?

Questions spécifiques au premier appel

14
  • Pourriez-vous préciser où sont détaillées les informations concernant le budget du projet, en particulier pour l’appel à propositions sur les projets de gouvernance ?
  • En ce qui concerne le premier appel à projets et le budget pour l’expertise et les services externes, devons-nous détailler le budget prévisionnel des externes pour les 4 premiers semestres seulement, et laisser le montant global restant des externes dans le semestre 5 sans réaffectation entre les autres années et sans aucun détail dans ces coûts ?
  • Les projets de gouvernance doivent-ils être basés sur les résultats des projets précédents ?
  • En ce qui concerne le premier appel à projets de Gouvernance, dans le formulaire de candidature, prévoyez-vous un plan de travail de 80 mois ou un plan plus court ?
  • Pourriez-vous fournir une liste complète des activités obligatoires pour les projets de Communauté Thématique et de Dialogue Institutionnel ?
  • Peut-on inclure l’activité obligatoire “Coordination avec TCP ou IDP et JS” dans un seul groupe d’activités (WP) ?
  • Quelles entités sont éligibles aux projets de gouvernance? Quelle typlogie de partenaires est attendue? Est-ce ouvert uniquement aux acteurs institutionnels?
  • Quels types de partenaires sont attendus pour les projets de Dialogue Institutionnel? Uniquement des partenaires institutionnels?
  • Combien de projets de gouvernance seront approuvés ?
  • Quels types de partenaires sont attendus pour le 1er appel à projets de Gouvernance ?
  • Les projets de gouvernance s’adressent-ils principalement à des organisations qui étaient déjà partenaires de projets MED dans la période de programmation précédente ?
  • Les PME sont-elles éligibles en tant que partenaires du 1er appel à projets de Gouvernance ?
  • Dans les CdC du 1er appel, il est écrit qu’un partenaire peut participer en tant que Chef de file ou partenaire d’un seul projet. Cela s’applique-t-il également aux universités, qui sont de grandes entités intégrant différents départements et instituts ?
  • Est-il possible d’être partenaire à part entière dans un projet IDP et partenaire associé dans un projet TCP ?

Typologie de projet

9
  • Une phase étude est-elle recommandée avant le test et le transfert ou bien le projet peut-il se baser directement sur de l’expérience avec un bon argumentaire ?
  • Les projets à petite échelle sont-ils prévus dans les futurs appels ?
  • Y a-il des restrictions à la participation des partenaires des projets de gouvernance aux projets thématiques?
  • Y aura-t-il une plateforme similaire à PANORAMED ou bien les projets de gouvernance joueront ce rôle?
  • Quand les appels à propositions pour les projets thématiques seront-ils ouverts (priorités Smarter et Greener MED et project stratégiques territoriaux)?
  • Les projets thématiques peuvent-ils combiner différents modules, par exemple combiner test et transfert?
  • Les projets stratégiques territoriaux doivent-ils inclure des modules d’étude, de test et de transfert, ou bien peuvent-ils choisir 2 de ces 3 modules?
  • Au-delà de la diffusion des résultats vers d’autres territoires, quelles sont les différences entre les projets thématiques et de gouvernance ? En termes d’institutions participantes, de budget, etc.?
  • Les projets de gouvernance sont-ils liées aux missions du Programme et combien seront approuvés?
  • Home
  • FAQ
  • Partenariat
  • Où peut-on trouver le modèle de déclaration des partenaires associés ?

Où peut-on trouver le modèle de déclaration des partenaires associés ?

Le modèle de déclaration des partenaires associés n’est pas encore disponible.
Il est encore en cours de validation, mais il sera bientôt disponible pour permettre sa soumission avant la clôture de l’appel à projets actuel.

Share This Article :
Updated on 06/04/2022
En plus de participer à la diffusion des résultats du projet, les partenaires associés doivent-ils également s’engager à tester les outils qui pourraient être développés dans le cadre du projet ?Comme indiqué dans le cahier des charges des projets de gouvernance (page 23), il doit y avoir un minimum de six partenaires basés dans différents pays qui appartiennent à la zone éligible d’Interreg Euro-Med, et au moins 1 d’entre eux doit être basé dans la zone UE (régions NUTS2) de l’espace Intereg Euro-Med et 1 dans la zone IPA. Lors du webinaire et de la session d’information de l’Espagne, il a été répondu à une question similaire que le critère minimum B1 n’est rempli que si 6 partenaires sont issus de l’espace Interreg Euro-Med (69 régions). Pourriez-vous confirmer ?
  • Qui sommes-nous ?
    • Qu'est-ce qu'Interreg Euro-MED ?
    • Nos missions
    • Instances du Programme
    • Recrutements et marchés publics
    • Nous contacter
  • Ce que nous finançons
    • Notre approche
    • Types de projets
    • Nos projets
    • Résultats de nos projets
  • Où nous coopérons
    • Notre espace de coopération
    • Qui participe et où ?
  • Participer
    • Appels à projets
    • Déposer ma candidature
    • Trouver des partenaires de projets
  • Centre de ressources
    • Documents de référence
    • FAQ
    • Système de monitorage
  • Actualités et événements
    • Actualités
    • Evénements
    • Evénements clés du Programme
    • Newsletters
© interreg-euro-med.eu – All Rights reserved – Legal Notice – Privacy Policy

Nous utilisons des cookies pour vous offrir la meilleure expérience sur notre site.

You can find out more about which cookies we are using or switch them off in settings.

Powered by  GDPR Cookie Compliance
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.

Cookies strictement nécessaires

Cette option doit être activée à tout moment afin que nous puissions enregistrer vos préférences pour les réglages de cookie.

Si vous désactivez ce cookie, nous ne pourrons pas enregistrer vos préférences. Cela signifie que chaque fois que vous visitez ce site, vous devrez activer ou désactiver à nouveau les cookies.

Cookies tiers

Ce site utilise Google Analytics pour collecter des informations anonymes telles que le nombre de visiteurs du site et les pages les plus populaires.

Garder ce cookie activé nous aide à améliorer notre site Web.

Veuillez activer d’abord les cookies strictement nécessaires pour que nous puissions enregistrer vos préférences !

Cookies additionnels

Ce site utilise les cookies supplémentaires suivants :

(énumérez les cookies que vous utilisez sur ce site Web ici)

Veuillez activer d’abord les cookies strictement nécessaires pour que nous puissions enregistrer vos préférences !